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#International #Douane et conformité

S’approprier les principes généraux de la douane

Optimiser ses importations et ses exportations avec la douane

Team France Export

Sessions 2023

  • Lundi 20 mars à Serris Marne-la-Vallée ou en distanciel
  • Mardi 23 mai à Paris 17e
  • Vendredi 6 octobre à Évry-Courcouronnes ou en distanciel

À qui s'adresse cette formation ?

  • Commercial, membre du service export import, membre du service logistique

Prérequis

  • Aucun

Objectifs de la formation

  • Maitriser les principes généraux de la douane
  • Comprendre les procédures de dédouanement
  • Optimiser ses importations et ses exportations avec la douane

Programme de la formation - Compétences visées

Introduction

  • La problématique de non-paiement
  • Matérialisation du risque : panoplie des sécurisations et zoom sur la remise documentaire avec bref rappel sur les Incoterms 2020

Préambule

  • Définitions, rôles et missions de la Douane
  • Les nouveautés apportées par le Code des Douanes de l’Union
  • Rappel sur les Incoterms 2020

Les échanges intracommunautaires

  • Les livraisons et acquisitions intracommunautaires
  • Les règles de TVA au sein de l’Union Européenne
  • La déclaration d’échanges de biens (DEB)
  • Les opérations triangulaires au sein de l’UE

Les échanges extracommunautaires ou comment gérer le trio nature/valeur/origine ?

  • Le classement tarifaire des marchandises
  • La valeur en douane
  • L’origine des produits
  • Les droits de douane et taxes
  • La facturation et les règles de TVA à l’export

Simplifier sa relations douanière

  • Les régimes particuliers
  • Les exportations temporaires : admission temporaire et carnet ATA
  • La transformation (régime du perfectionnement actif et passif)
  • Les statuts de l’entreprise
  • Le statut d’exportateur agréé (EA)
  • Le statut d’exportateur enregistré (EE)
  • L’opérateur économique agréé (OEA)

Moyens pédagogiques et d'encadrement

  • Formation interentreprises avec alternance d’apports théoriques et pratiques. Pédagogie active : Échanges, analyses de pratique, mises en situation, cas réels d’entreprises. Support de formation remis aux participants. Groupe de 4 à 12 participants maximum. Formation animée par un de nos formateurs experts de son domaine.
  • Parcours du formateur disponible sur simple demande.
  • La formation peut se dérouler en présentiel ou en visioconférence.

Modalités et délai d’accès

  • Échange téléphonique si prérequis. Sauf cas particulier et en fonction des disponibilités du stagiaire, du formateur ou selon notre planning interentreprises, le délai pour la mise en place de la formation est habituellement d’un mois (en moyenne).

Formations en distanciel

  • Lorsque la formation est organisée à distance, le lien, les accès ainsi que les coordonnées du support technique vous seront communiqués par e-mail en amont de la formation. Un test de connexion peut être programmé avant le démarrage si nécessaire.
  • Configuration requise : un ordinateur avec une connexion internet, disposer d’un téléphone, disposer d’une adresse mail, une webcam est fortement conseillée. Une aide technique est apportée par le conseiller de la CCI responsable de la formation pour assister le stagiaire pendant toute la durée de la formation.
  • Le suivi de l’action se fera à distance avec le formateur qui attestera de la présence des stagiaires lors des séances de formation à distance en web conférence.

Suivi et évaluation de la formation

  • Les acquis sont évalués en cours et en fin de formation notamment au travers de QCM, mises en situations, mises en pratique, présentation… qui feront l’objet d’une analyse/correction et d’un retour du formateur. Un questionnaire de satisfaction est complété par les participants et un tour de table collectif est réalisé avec le formateur en fin de formation. Ne concerne que la formation continue.

Référentes handicap

  • Valérie Pujol - 01 60 37 52 24 - valerie.pujol@seineetmarne.cci.fr
  • Marie-Laure BAS - 07 85 87 02 54 - ml.bas@essonne.cci.fr

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Viviane GUERIN

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Actualisé le :

S’approprier les principes généraux de la douane


  • Lieu Serris (1 ave. Johannes Gutenberg) Visioconférence
  • Durée 1 jour
  • Tarif 545,00 € HT
  • Lieu Paris 17e
  • Durée 1 jour
  • Tarif 545,00 € HT
  • Lieu Évry-Courcouronnes Visioconférence
  • Durée 1 jour
  • Tarif 545,00 € HT

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