Mentions légales

Éditeur

Le site Internet auquel vous êtes connecté, est le site institutionnel de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne   :  
1 avenue Johannes Gutenberg - Serris
 - CS 70045 - 
77776 Marne-la-Vallée Cedex 4

Directeur de publication : Jean-Robert JACQUEMARD, Président de la CCI  
Responsable du site : Emeline LONGUEVILLE, Directeur Marketing et Communication Produits

 

Hébergement 

Le prestataire assurant le stockage est :
 
SEWAN
2 cité paradis, 75010 PARIS, France

 

Portée des contenus 

Avertissement  
Seules les délibérations adoptées en assemblée générale engagent la CCI Seine-et-Marne.
 S’agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal officiel fait foi.
 Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager la CCI Seine-et-Marne.


Protection des données personnelles  
Conformément à la Loi n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du site Internet www.seineetmarne.cci.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, déclaration enregistrée le 6 mars 2009 sous le n° 1350604.
Ces données à caractère personnel sont recueillies afin d'assurer les services d'inscription aux activités et événements de la CCI Seine-et-Marne, l'envoi de lettres d'information et d'offres commerciales. Les données sont conservées pour une durée de 3 ans.
Conformément à la Loi n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, l'internaute dispose d'un droit d'accès qu'il peut exercer en s'adressant à contact@seineetmarne.cci.fr ou en écrivant à Emeline Longueville  : CCI Seine-et-Marne, Direction Marketing et Communication Produits -  1 avenue Johannes Gutenberg - Serris
CS 70045 77776 Marne-la-Vallée Cedex 4
L'internaute dispose également d'un droit de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant, qu'il peut exercer en s'adressant également à contact@seineetmarne.cci.fr ou en écrivant à Emeline Longueville : CCI Seine-et-Marne, Direction Marketing et Communication Produits -  1 avenue Johannes Gutenberg - Serris CS 70045 77776 Marne-la-Vallée Cedex 4
 Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
 Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. 


 

Formulaire de contact - souscription aux lettres d'information - inscriptions aux événements 

Les informations recueillies par l'intermédiaire du formulaire de contact, de la souscription aux lettres d'information ou des inscriptions aux événements, ne sont utilisées que pour assurer l'envoi de lettres d'information, d'invitations, d'opérations commerciales et promotionnelles ainsi que pour gérer les inscriptions des internautes aux actions et événements de la CCI Seine-et-Marne.

 

Droit d’auteur – copyright © - liens 

Reproduction sur support papier  

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
  • citation explicite du site www.seineetmarne.cci.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.seineetmarne.cci.fr) et de la mention « Droits réservés ».
 Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.


Création de liens vers www.seineetmarne.cci.fr 

Le site de la CCI Seine-et-Marne autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site cnil.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez consulter le Responsable du site.

 

Crédits 

La conception, la mise en œuvre, le graphisme et le développement de ce site entièrement dynamique ont été réalisés par la société Choosit,

Siège Social :
20, rue Marcel de Serres
34000 MONTPELLIER


La majeure partie des photographies de ce site ont été réalisées par Yann Piriou, photographe professionnel.
Les photographies non réalisées par Yann Piriou sont extraites des banques photographiques de la CCI Seine-et-Marne.
www.yannpiriou.fr

 

CCI Flash

Editeur :  Chambre de Commerce et d’Industrie de Seine-et-Marne /1 avenue Johannes Gutenberg - Serris CS 70045 77776 Marne-la-Vallée Cedex 4  / Tél. 01 74 60 51 00/ Mail : contact@seineetmarne.cci.fr
Coordination / Comité de rédaction : Direction Marketing et Communication Produits - Service Communication
Crédits photos :  © CCI Seine-et-Marne Photo / © Gernot Krautberger - Fotolia.com / © pressmaster - Fotolia.com