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Déterminer la nomenclature douanière de vos produits
Comment déterminer la nomenclature douanière de vos produits ? Présentation de RITA
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Sommaire
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Comment déterminer la nomenclature douanière d’un produit ?
Présentation de RITA, un nouvel outil pour accéder au tarif douanier.
Vous êtes amenés à réaliser des opérations commerciales avec des pays tiers ou des pays membres de l’Union européenne et vous devez déclarer les marchandises selon la nomenclature de dédouanement des produits.
La Douane vous propose des outils pour vous aider :
R.I.T.A, ou l’encyclopédie tarifaire en ligne, vous permet :
- d’accèder en direct à la réglementation communautaire et nationale
- de simuler la tarification des marchandises afin d'estimer et decomparer les coûts fiscaux et douaniers de vos opérations commerciales de dédouanement.
R.T.C. :
le Renseignement Tarifaire Contraignant est un système destiné à aider les opérateurs économiques à obtenir le classement tarifaire correct des marchandises qu'ils comptent importer ou exporter.
